FEU LIBRE !
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
FEU LIBRE !

Un espace pour tous les tireurs et propriétaires d'armes suisses et francophones.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -55%
Friteuse sans huile – PHILIPS – Airfryer ...
Voir le deal
49.99 €

 

 Vente à particulier

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
jonas_357
Pilier du forum
jonas_357


Nombre de messages : 14707
Age : 59
Localisation : Udon Thani, Thaïlande
Date d'inscription : 01/08/2005

Vente à particulier Empty
MessageSujet: Vente à particulier   Vente à particulier EmptyLun 17 Avr 2006 - 15:46

Hello,
Je souhaite vendre une carabine .22LR à un coup. C'est une arme que l'on peut acquérir sans autorisation: mais j'imagine qu'il faut remplir un contrat et le conserver pendant 10 ans, comme pour les autres armes?
Merci de me confirmer ce fait et à + salut
Jonas
Revenir en haut Aller en bas
http://udonthaniforever.ek.la/
jeff
Habitué
jeff


Nombre de messages : 249
Localisation : sud de la France
Date d'inscription : 24/08/2005

Vente à particulier Empty
MessageSujet: Re: Vente à particulier   Vente à particulier EmptyLun 17 Avr 2006 - 15:55

dommage que tu sois en Suisse elle est belle ta geco sinon bonne vente
Revenir en haut Aller en bas
Vash
Administrateur
Vash


Nombre de messages : 14700
Age : 110
Localisation : Suisse
Date d'inscription : 21/04/2005

Vente à particulier Empty
MessageSujet: Re: Vente à particulier   Vente à particulier EmptyMar 18 Avr 2006 - 5:14

Salut Jonas

Pourquoi dit-tu que c'est une arme que l'on peut acquérir sans autorisation ?
Tu parles d'une certaine époque ou d'un certain pays ?
Parcequ'à ma connaissance, une 22, même à un coup est soumise au régime du permis et du contrat d'achat entre particuliers, au même titre qu'un revolver à poudre noire.

Comme on dit : dans le doute abstiens-toi, par les temps qui courrent c'est une bonne idée de faire les choses en ordre.

A + ! salut

_________________
"Sois vigilant et fort, ton pays sera libre !"
"Qui veut défendre son pays doit le connaître et l'aimer"

Le livre du soldat - 1959
Glock Armorer's Course Certified
Vente à particulier Swiss_10
Vente à particulier Admin110
Revenir en haut Aller en bas
jonas_357
Pilier du forum
jonas_357


Nombre de messages : 14707
Age : 59
Localisation : Udon Thani, Thaïlande
Date d'inscription : 01/08/2005

Vente à particulier Empty
MessageSujet: Re: Vente à particulier   Vente à particulier EmptyMar 18 Avr 2006 - 8:29

Salut Vash,
Mon hésitation était grammaticale; je n'étais pas sûr du sens du "et" dans l'art. 10,al. 1., point a. de la LArm: "fusils à un coup et à plusieurs canons". J'ai pigé maintenant. De toute façon, je voulais prendre toutes les précautions, plutôto trop que trop peu: je sais bien qu'on nous attend au contour!
Amitiés
Jonas
Revenir en haut Aller en bas
http://udonthaniforever.ek.la/
Contenu sponsorisé





Vente à particulier Empty
MessageSujet: Re: Vente à particulier   Vente à particulier Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Vente à particulier
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Vente particulier à particulier. Vos Conseils.
» vente de particulier à particulier
» Vente particulier/particulier
» Vente à un particulier
» procédure de vente entre particulier

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
FEU LIBRE ! :: Divers :: Législation, documents, règles et règlements-
Sauter vers: