[FR] Les jeunes tireurs & chasseurs dans le collimateur.

Acheter une arme à partir de 16 ans était possible si on était chasseur ou tireur. C'est terminé.

Référence: Décret n°95-589 modifié 2011.

Avant.

Citation :

Article 46-1

1° L'acquisition et la détention par des personnes âgées de dix-huit ans au moins des armes d'épaule, éléments d'arme et munitions des 5e et 7e catégories non soumis à déclaration et 8e catégorie ainsi que des armes de 6e catégorie sont libres.


2° L'acquisition et la détention par des personnes âgées de dix-huit ans au moins des armes et éléments d'arme de la 5e et de la 7e catégorie soumis à déclaration s'effectuent dans les conditions prévues aux articles 46-2 à 48 et 69.


3° Les armes et éléments d'arme des catégories 5, 7 et 8, les armes de la 6e catégorie énumérées à l'article 2 ne peuvent, sous réserve des dispositions du 4° , être acquis ou détenus par des mineurs que s'ils ont plus de seize ans, sont autorisés par la personne exerçant l'autorité parentale et satisfont en outre, lorsqu'il s'agit d'armes ou d'éléments d'arme de la 5e, 6e ou 7e catégorie, à l'une des conditions suivantes :


a) Etre titulaire du permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, qui doit être revêtu de la validation de l'année en cours ou de l'année précédente et qui doit être présenté lors de l'acquisition ;


b) Etre titulaire d'une licence d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article 17 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir, du ball-trap ou des armes blanches. Ces armes et éléments d'arme ne peuvent être cédés à des mineurs que dans les mêmes conditions.


L'acquisition et la détention par les mêmes personnes des munitions et éléments de munitions des 5e, 7e et 8e catégories sont soumises à l'une des deux conditions ci-dessus sans que l'autorisation parentale soit requise.


La vente de ces armes, éléments d'arme, munitions ou éléments de munition aux mineurs de moins de seize ans est interdite.


4° Les armes du paragraphe 2 du II de la 7e catégorie peuvent être acquises ou détenues par des mineurs âgés de neuf à seize ans, sous réserve qu'ils soient autorisés à cet effet par la personne exerçant l'autorité parentale et qu'ils soient titulaires de la licence mentionnée au b du 3°.

Après (en vigueur aujourd'hui).

Citation :

Article 46-1

1° L'acquisition et la détention par des personnes âgées de dix-huit ans au moins des armes d'épaule, éléments d'arme et munitions des 5e et 7e catégories non soumis à déclaration et 8e catégorie ainsi que des armes de 6e catégorie sont libres.


2° L'acquisition et la détention par des personnes âgées de dix-huit ans au moins des armes et éléments d'arme de la 5e et de la 7e catégorie soumis à déclaration s'effectuent dans les conditions prévues aux articles 46-2 à 48 et 69.


3° L'acquisition par des mineurs des armes ou éléments d'arme des 5e, 7e et 8e catégories, des armes de la 6e catégorie ainsi que des munitions et éléments de munition des 5e, 7e et 8e catégories est interdite.

Sous réserve des dispositions du 4°, la détention par des mineurs des armes ou éléments d'arme mentionnés à l'alinéa qui précède n'est permise que s'ils ont plus de seize ans, y sont autorisés par la personne exerçant l'autorité parentale et satisfont en outre, lorsqu'il s'agit d'armes ou d'éléments d'arme de la 5e, 6e ou 7e catégorie, à l'une des conditions suivantes :


a) Etre titulaire du permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, qui doit être revêtu de la validation de l'année en cours ou de l'année précédente et qui doit être présenté lors de l'acquisition ;


b) Etre titulaire d'une licence d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article 17 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir, du ball-trap ou des armes blanches. Ces armes et éléments d'arme ne peuvent être cédés à des mineurs que dans les mêmes conditions.


La détention par les mêmes personnes des munitions et éléments de munitions des 5e, 7e et 8e catégories sont soumises à l'une des deux conditions ci-dessus sans que l'autorisation parentale soit requise.


La vente de ces armes, éléments d'arme, munitions ou éléments de munition aux mineurs est interdite.


4° Les armes du paragraphe 2 du II de la 7e catégorie peuvent être détenues par des mineurs âgés de neuf à seize ans, sous réserve qu'ils soient autorisés à cet effet par la personne exerçant l'autorité parentale et qu'ils soient titulaires de la licence mentionnée au b du 3°.

Un jeune de 16 ans avait la possibilité d'acquérir des armes avec l'autorisation parentale. Il ne l'a plus. Par contre il peut détenir. Ca s'appelle se faire enfler. Si ni Papa ni Maman n'est chasseur ni tireur, le jeune attend 18 ans, c'est tout.

NB: quand on va chez Légifrance, attention, en haut à gauche, de bien sélectionner la version du texte en vigueur à la date de consultation. Légifrance garde aussi les moutures antérieures pour comparaison.

La chasse et le tir sont attaqués dès la porte d'entrée. La démarche en route consiste à dégoûter encore un peu plus les jeunes. Un lobby anti-armes grenouille au sein des administration et fait son petit bout de chemin pépère. L'administration n'est pas un Etat dans l'Etat. Le gouvernement est responsable des méfaits de son administration. Vous avez sous les yeux les résultats des travaux du comité Guillaume Tell et des gouvernants qui veulent tracasser les voyous et pas nous. Edifiant.

Pour le tir, cela signifie entre autres que les jeunes habitués des podiums internationaux dans les disciplines 25 et 50m sont en voie de disparition. A ce très haut niveau, quand on n'a pas sa propre arme dûment adaptée à sa morphologie, on fait de la figuration, guère plus.

Le milieu de la chasse souffre du manque d'afflux de jeunes. A la lecture de ces textes, les chasseurs aussi doivent comprendre que leur soi-disant "lobby surpuissant" les conduit à leur perte. On ferme la porte aux plus jeunes. Il reste à attendre que les plus anciens disparaissent petit à petit. On régulera les espèces en surpopulation par empoisonnement ou par tir depuis un hélico, comme en Australie.

D'autres lobbies sont en marche, et montent en puissance au lieu de décliner.

La solution: l'UNPACT. Pendant que le comité Guillaume Tell essaie en vain de nous faire passer pour des suppôts du FN, voilà comment il vous défend. Voilà comment il vous informe. Voilà comment il accompagne votre déclin au lieu de vous aider à croître à nouveau. Vous ne pouvez pas continuer à aimer ça!

C'est dommage on avait plein de jeune prometteurs dans mon stand c'est dommage. Alors que l'on avait fait un tri selectif des adhérents, tous les aigris et grincheux, pour installer une équipe un poil plus jeune et pleine de bonne volonté.
Merci pour l'info Aquila, je transmet l'info à mon club.

Ca craint ! Technique du salami !

Sinon j'ai vu sur le site de l'unpact qu'apparemment les conditions de conservation des armes de 5/7ème avaient changé ("non immédiatement utilisables"), par contre il n'y a pas de renvoi vers le décret qui redéfinit ça. Et ma recherche en diagonale dans le décret de 1995 (version du 3 juin) n'a rien donné. Ca sort d'où cette nouvelle connerie ?

Ca vient de l'article L2337-1 du code de la Défense.

Liens utiles:
Code de la Défense après (post d'Ernest) / avant (post d'Aquila).
Nouvelle mouture du décret de 1995.

Je veux surtout pas casser l'ambiance.... , j'avoue que j'aime bien votre démarche l'UNPACT (je ne suis ni membre de l'UMPACT ni de Guillaume Tell) mais concrétement qu'est-ce que vous vous avez fait pour empêcher ça Aquila ?
Et qu'est-ce que vous comptez faire pour empêcher de nouvelles atteintes tel celle-là à nos droits ?

Ps: Le seul truc que je trouve vraiment dommage c'est votre guéguerre et à celui qui cassera le plus de sucre dans le dos de l'autre ... (même si j'avoue que c'est en face que ça a commencé , continuer à attiser le truc c'est faire le jeu de tout ces politiques clairement orientés et pour finir on l'aura tous bien profond )c'est navrant pour des gens comme vous , comme moi, comme eux qui partageons la même passion...

Citation :

Et qu'est-ce que vous comptez faire pour empêcher de nouvelles atteintes tel celle-là à nos droits ?

Citation :

je ne suis ni membre de l'UMPACT ni de Guillaume Tell

et toi ?

james88 a écrit:

Je veux surtout pas casser l'ambiance.... , j'avoue que j'aime bien votre démarche l'UNPACT (je ne suis ni membre de l'UMPACT ni de Guillaume Tell) mais concrétement qu'est-ce que vous vous avez fait pour empêcher ça Aquila ?
Et qu'est-ce que vous comptez faire pour empêcher de nouvelles atteintes tel celle-là à nos droits ?

Dans un système non-démocratique comme en France, tu fais "ce que tu peux": tu rencontres les interlocuteurs plus ou moins impliqués en leur expliquant ton point de vue, en rappelant qu'une bonne partie des évolutions (et évidemment de la législation actuelle) est stupide, vexatoire et inutile.

Tu rappelles poliment auprès des divers élus que tu reste un électeur. Alors certes, nous ne sommes pas un gros lobby, mais une voix reste une voix, surtout si tu expliques que tes propositions ne compromettent en rien la "sécurité publique", vu que c'est à ce titre que nos adversaire mentent toujours.

"Accessoirement", tu peux aussi simplement communiquer aux divers usagers d'armes qu'il y a actuellement "du mouvement", nombre de détenteurs légaux n'étant même pas au courant de ce qui se trame.

Et tout ça, ça prend déjà beaucoup de temps. Et ça peut quand même montrer des résultats tangibles.

(Note: je ne suis pas membre du bureau UNPACT. Eux-seuls pourront te répondre de manière plus détaillée. Tu as également les CR de leurs actions sur leur site).

james88 a écrit:

Ps: Le seul truc que je trouve vraiment dommage c'est votre guéguerre et à celui qui cassera le plus de sucre dans le dos de l'autre ... (même si j'avoue que c'est en face que ça a commencé , continuer à attiser le truc c'est faire le jeu de tout ces politiques clairement orientés et pour finir on l'aura tous bien profond )c'est navrant pour des gens comme vous , comme moi qui partageons la même passion...

La réponse (unique) de l'UNPACT ma paraît assez mesurée face aux propos douteux et répétés de T.Coste à l'endroit de l'UNPACT et d'autres associations de propriétaires d'armes.
Je ne pense pas que l'UNPACT se soit lancée dans une guéguerre ou se soit étalée sur le sujet. Ils ont simplement répondu à certains points.

Faire front commun face à l'adversité est une chose, se faire planter dans le dos par quelqu'un qui est sensé être de ton camp, en se taisant, en est une autre.

Si on se fait mettre bien profond au final, c'est pas du côté de l'UNPACT qui j'irai me plaindre.


Et comme dit Shung, que fais-tu, toi ?
As-tu évoqué au moins la question avec les autres membres de ton club pour qu'ils soient au courant de ce qui est en train de se jouer ?
As-tu écrit/téléphonié à tes députés ou sénateurs ?

james88 a écrit:

Je veux surtout pas casser l'ambiance.... , j'avoue que j'aime bien votre démarche l'UNPACT (je ne suis ni membre de l'UMPACT ni de Guillaume Tell) mais concrétement qu'est-ce que vous vous avez fait pour empêcher ça Aquila ?
Et qu'est-ce que vous comptez faire pour empêcher de nouvelles atteintes tel celle-là à nos droits ?

Ps: Le seul truc que je trouve vraiment dommage c'est votre guéguerre et à celui qui cassera le plus de sucre dans le dos de l'autre ... (même si j'avoue que c'est en face que ça a commencé , continuer à attiser le truc c'est faire le jeu de tout ces politiques clairement orientés et pour finir on l'aura tous bien profond )c'est navrant pour des gens comme vous , comme moi, comme eux qui partageons la même passion...

Et toi tu proposes quoi grand chef ?
Quand on critique et qu'on propose rien, chez moi on appelle ça le parti socialiste, sinon on apprend gentillement a fermer sa bouche, mais bon, c'est peut etre une question d'education.

Valtech a écrit:

james88 a écrit:

Je veux surtout pas casser l'ambiance.... , j'avoue que j'aime bien votre démarche l'UNPACT (je ne suis ni membre de l'UMPACT ni de Guillaume Tell) mais concrétement qu'est-ce que vous vous avez fait pour empêcher ça Aquila ?
Et qu'est-ce que vous comptez faire pour empêcher de nouvelles atteintes tel celle-là à nos droits ?

Ps: Le seul truc que je trouve vraiment dommage c'est votre guéguerre et à celui qui cassera le plus de sucre dans le dos de l'autre ... (même si j'avoue que c'est en face que ça a commencé , continuer à attiser le truc c'est faire le jeu de tout ces politiques clairement orientés et pour finir on l'aura tous bien profond )c'est navrant pour des gens comme vous , comme moi, comme eux qui partageons la même passion...

Et toi tu proposes quoi grand chef ?
Quand on critique et qu'on propose rien, chez moi on appelle ça le parti socialiste, sinon on apprend gentillement a fermer sa bouche, mais bon, c'est peut etre une question d'education.

Pour ton info je ne critique pas je cherche juste à comprendre ce qui se trame et moi à mon échelle je fais ce que je peux ... je ne suis pas responsable d'une assoce bien représentée j'ai donc évidemment beaucoup moins de poids que l'UNPACT mais à l'avenir évite les propos désobligeants et insultants quand je pose quelques questions ...

james88 a écrit:

Je veux surtout pas casser l'ambiance.... , j'avoue que j'aime bien votre démarche l'UNPACT (je ne suis ni membre de l'UMPACT ni de Guillaume Tell) mais concrétement qu'est-ce que vous vous avez fait pour empêcher ça Aquila ?

Une association n'a aucun pouvoir d'empêcher la publication d'un décret, ni d'influencer sa rédaction si le rédacteur tient à tout prix à commettre une croûte. Nous demander ce que nous avons fait pour empêcher ça revient à demander aux pacifistes ce qu'ils ont fait pour empêcher la modernisation de la force océanique stratégique.

L'action de l'UNPACT consiste à:

-Informer les tireurs, chasseurs et collectionneurs jusqu'au plus près du terrain.
-Les impliquer physiquement dans cette démarche.
-Collecter leurs avis.
-Faire la promotion de leurs activités et de leurs attentes auprès des pouvoirs publics.

Notre spécificité, c'est la transparence et l'implication de tous.

L'ADT-UFA nous a globalement bien accueillis dans le paysage et nous collaborons utilement, même si des divergences de vues et des tensions peuvent parfois naître de différences d'analyses, ce qui est bien normal.

Quant à "l'autre":

-Ceux qui sont aux manettes de la rédaction des décrets ne l'ont jamais vu, ni entendu, ni lu.
-Le point ci-dessus lui offre une activité alternative à laquelle il devrait se coller au lieu d'envoyer aux fédérations de chasseurs des courriers nous affiliant mensongèrement à un parti politique.

Synthèse: nous défendons le droit aux armes avec les possesseurs d'armes. Ce que font les autres, c'est leur affaire du moment qu'ils s'abstiennent de mentir, de contre-produire et d'agresser. Certains se tiennent à cette ligne, d'autres pas. Certains considèrent que l'union fait la force, d'autres cultivent leur pré carré. Certains sont bénévoles, d'autres font des affaires.

Aquila a écrit:

james88 a écrit:

Je veux surtout pas casser l'ambiance.... , j'avoue que j'aime bien votre démarche l'UNPACT (je ne suis ni membre de l'UMPACT ni de Guillaume Tell) mais concrétement qu'est-ce que vous vous avez fait pour empêcher ça Aquila ?

Une association n'a aucun pouvoir d'empêcher la publication d'un décret, ni d'influencer sa rédaction si le rédacteur tient à tout prix à commettre une croûte. Nous demander ce que nous avons fait pour empêcher ça revient à demander aux pacifistes ce qu'ils ont fait pour empêcher la modernisation de la force océanique stratégique.

L'action de l'UNPACT consiste à:

-Informer les tireurs, chasseurs et collectionneurs jusqu'au plus près du terrain.
-Les impliquer physiquement dans cette démarche.
-Collecter leurs avis.
-Faire la promotion de leurs activités et de leurs attentes auprès des pouvoirs publics.

Notre spécificité, c'est la transparence et l'implication de tous.

L'ADT-UFA nous a globalement bien accueillis dans le paysage et nous collaborons utilement, même si des divergences de vues et des tensions peuvent parfois naître de différences d'analyses, ce qui est bien normal.

Quant à "l'autre":

-Ceux qui sont aux manettes de la rédaction des décrets ne l'ont jamais vu, ni entendu, ni lu.
-Le point ci-dessus lui offre une activité alternative à laquelle il devrait se coller au lieu d'envoyer aux fédérations de chasseurs des courriers nous affiliant mensongèrement à un parti politique.

Synthèse: nous défendons le droit aux armes avec les possesseurs d'armes. Ce que font les autres, c'est leur affaire du moment qu'ils s'abstiennent de mentir, de contre-produire et d'agresser. Certains se tiennent à cette ligne, d'autres pas. Certains considèrent que l'union fait la force, d'autres cultivent leur pré carré. Certains sont bénévoles, d'autres font des affaires.

ok merci pour ta réponse, je pense que je vous rejoindrai tôt ou tard

Voici une bonne nouvelle en ce qui concerne les calibres dit de "guerre":

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Enfin je pense que si ça venait à se confirmer ça serait une grande nouvelle pour nous tireurs et chasseurs.

Le maintien du statu quo n'a rien d'une grande nouvelle. C'est une vieille méthode, ça: on laisse présager le pire, au bout du compte on maintient la situation bâtarde en cours depuis des lustres et tout le monde est content...

Yes technique de base de négociation.
Est ce qu'il y a eu des réactions du côté des clubs réputés, ceux qui entrainent les graines de champion (s'il y en a) ?

Baal a écrit:

Yes technique de base de négociation.
Est ce qu'il y a eu des réactions du côté des clubs réputés, ceux qui entrainent les graines de champion (s'il y en a) ?

Leurs parents n'ont plus qu'a prendre une licence pour satisfaire a l'epanouissement de leurs futurs champions...